Mentions légales

Editeur

Dr. Frederic Martin (anesthésiste-réanimateur)

18 bis rue des vaussourds - 92500 RUEIL-MALMAISON

Site développé par TJ Informatique Service  logo

Graphisme: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

Hébergeur

SAS OVH - https://www.ovh.com/fr/2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Politique éditoriale:

Le Dr. MARTIN Frédéric, anesthésiste réanimateur, est l'unique membre du comité éditorial. Il n'a pas de conflit d'intérêt quelqu'il soit. L'information présente sur ce site est révisée de façon trimestrielle. Elle est validée par le Dr MARTIN Frédéric et est issue des différentes sociétés savantes francophones.

 

Audience du site:

Ce site est destiné aux professionels de santé du bloc opératoire et vise à favoriser le partage d’expérience afin d’améliorer la sécurité des patients. Cette plateforme ne se substitue pas à l’obligation des professionnels et établissements de santé de déclarer et d’analyser les Evénements Indésirables Graves (EIG) (loi de santé du 26 janvier 2016).

Politique publicitaire:

Notre site n'accueille aucune forme de publicité.

Confidentialité:

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicable en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Financement :

La création et la gestion du site est financée par les fonds personnels du directeur de la publication (Dr. MARTIN Frédéric). La plateforme a remporté en 2016 le Grand Prix de la Prévention Médicale (Sou Medical - MACSF) consistant en une dotation financière. Le directeur de la publication n'a pas de conflits d'intérêts financiers ou d'autres moyens de financement que ceux énoncés précédemment.

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés.

Avis relatif à la sécurité :

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Mentions légales CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est l’éditeur du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’éditeur du site. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1938983 v 0 (14/03/2016)

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s'installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l'usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.